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Marques déposées par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928
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DOUPLUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUPLUME
CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928)

Numéro de dépôt :
1732633
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000
DOUPLUME de CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928

Présentation de la marque DOUPLUME

Déposée le 15 janvier 1990 par CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUPLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928), domicilié(e) 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque DOUPLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928 a également déposé les autres marques suivantes : BELLE LITERIE , ACTUALITERIE , DOUPLUME


CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE LA LITERIE (Syndicat professionnel régi par la loi du 25 Février 1928) - 6, Avenue du Coq, 75009 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 18 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286653 - Publication au BOPI 1999-10-18

Tous articles de literie, matières de rembourrage animales

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).